Mission Contractuelle de CBE

Mission Contractuelle de CBE


Ce document a pour but de vous présenter le déroulement de la mission nécessaire à la réalisation de votre projet d’habitat individuelle et de constituer entre vous et CBE, un cadre type de convention, dont les objectifs sont :
• La transparence quant aux missions de CBE et à leur coût
• La garantie apportée par CBE sur les coûts et les délais
• Le choix de l’étendue de la mission confié à CBE.

Vous pourrez ainsi confier à CBE, soit Une Mission Complète, Une Mission D’Etude De Projet ou Une Mission De Demande De Permis De Construire.

Une Mission Complète

CBE assurera la conception du projet dans ses moindres détails, déposera le permis de construire, sélectionnera avec vous les entreprises chargées des travaux et dirigera le chantier jusqu’à la réception.

Une Mission D’Etude De Projet

CBE  assurera la conception du projet dans ses moindres détails, vous assistera pour la demande de permis de construire et sera chargé de la conception technique de votre maison.

Vous pourrez ensuite prendre personnellement en main la phase de consultation des entreprises et de réalisation de l’ouvrage ou faire appel à un constructeur sur la base d’un contrat de construction de maison Individuelle conforme à la loi no 90-1129 du 19 décembre 1990.

Une Mission De Demande De Permis De Construire

CBE assurera la conception de votre maison et se chargera de déposer votre permis de construire. Dans ce document vous trouverez, détaillé, étape par étape, le contenu de la mission de CBE. Il faut savoir que CBE dispose par ailleurs de fiches outils, documents synthétiques destinés à garantir des réponses adaptées à vos souhaits et d’annexes telles que lettre de commande, contrat type rédigé par CBE, cahier des charges, etc.

Cette mission  confiée à CBE de votre Projet représente une surface supérieure à 170 m2 de Surface Hors Œuvre Nette (article 4 de la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture et article 1er du décret du 3 mars 1977 relatif aux dispenses de recours à l’architecte). Cela ne gène en rien l’octroi de décision et de l’élaboration de justificatif officiel  pour la raison que travaux sont visés et signé par un architecte.

Projet Garnier

 

 Projet Courchevel

 

Projet St Romain